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Le site benkei-studio.com est exploité sous le nom commercial : Benkei Studio

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Propriété intellectuelle

L’ensemble des créations originales présentes sur le site benkei-studio.com est protégé par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Cela comprend notamment, sans que cette liste soit limitative :

  • les illustrations ;
  • les créations graphiques ;
  • les dessins ;
  • les photographies ;
  • les visuels produits ;
  • les textes ;
  • les logos ;
  • l’identité graphique ;
  • les compositions et mises en page ;
  • les motifs et créations reproduits sur les produits Benkei Studio.

Ces créations sont réalisées par Benkei Studio, qui en détient les droits d’exploitation correspondants.

L’achat d’un produit Benkei Studio n’emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au bénéfice de l’acheteur.

Toute reproduction, représentation, copie, adaptation, modification, extraction, diffusion, publication, commercialisation ou exploitation, intégrale ou partielle, des éléments protégés est interdite sans autorisation écrite préalable de Benkei Studio.

Il est notamment interdit de reprendre les créations de Benkei Studio pour les reproduire ou les exploiter sur des vêtements, accessoires, affiches, produits imprimés, sites internet, réseaux sociaux, plateformes de vente ou tout autre support physique ou numérique.

Toute exploitation non autorisée pourra donner lieu à l’exercice des voies de recours prévues par la législation applicable.

Responsabilité

Benkei Studio s’efforce de fournir sur son site des informations exactes, complètes et régulièrement mises à jour.

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Benkei Studio ne pourra être tenu responsable des conséquences résultant d’une utilisation frauduleuse ou détournée du site, d’une faute de l’utilisateur ou d’un événement extérieur échappant raisonnablement à son contrôle, sous réserve des responsabilités qui ne peuvent être exclues par la loi.

Données personnelles

Les modalités relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Droit applicable

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